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J’entends la pompe à chaleur de la piscine du voisin…
Bruit.fr Les pompes à chaleur sur lesquels se sont précipités nombre de particuliers, au milieu des années 2000, pour faire des économies d'énergie et profiter des crédits d'impôt qui accompagnaient...
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Surtension : ERDF refuse de rembourser la pompe de la piscine
SuperFantastic Dive Dans son rapport d'activité 2014, le médiateur national de l'énergie rappelle que ses recommandations n'ont pas de valeur contraignante. Elles peuvent ne pas être suivies par les...
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Quelle taxe pour la piscine en kit ?
Une piscine acquise en kit de panneaux de bois, démontable, et ne comportant pas d’éléments de maçonnerie, doit-elle être imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties? . La SCI Sweet Home a...
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6 ans de procédure pour conserver l’accès direct à la piscine
Pendant plus de trente ans, Bernard X et ses deux soeurs ont pu accéder à la piscine de leur résidence en traversant le jardin qui jouxte leur appartement, au rez-de-chaussée, et en franchissant un...
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Il doit transformer sa piscine en pataugeoire
CGCV Bulgarie Flickr M. X a fait construire sa piscine à 50 centimètres de la limite de la propriété de Mme A, alors que le Plan local d’urbanisme de Corbère-les-Cabanes (Pyrénées-Orientales) exige un...
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Une « servitude d’alignement » empêche de construire la piscine
Tweet Joe Shlabotnik Flickr Nicolas et Alicia X achètent à M. et Mme P. une maison avec jardin à Nice (Alpes-Maritimes), le 16 février 2010, puis demandent à la commune l’autorisation d’y construire...
View Article![[VENDS] Denon DJ Prime Go+ NEUF sous scellé (+ Housse UDG offerte) - 900 €](http://medias.audiofanzine.com/images/thumbs2/denon-dj-prime-go-6937816.jpg)
